Marque expirée - Marque en non vigueur

ARGML
Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98743458
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque ARGML

Déposée le 22 juillet 1998 par l'association loi 1901 Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARGML »

Le déposant est l'association loi 1901 Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon domicilié(e) 146 boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395856) - 69008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon domicilié(e) 146 boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395856) - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARGML est expirée depuis le 22 juillet 2018.

Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : ARGML www.hallal.mosquee-lyon.org sous le contrôle strict de la Grande Mosquée de Lyon , Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon


Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon Association loi 1901 - 146 boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395856) - 69008 - France


Association Rituelle de la Grande Mosquée de Lyon - 146 boulevard Pinel,69008 LYON (dossier no 2395856) - 69008 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395856 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

- abattage d'animaux - conservation des aliments, boissons - fumage d'aliments - analyse chimique - cantines - restaurants libre service - contrôle de qualité - restaurants à service rapide et permanent (snack) - restauration (repas) - traiteurs - apéritifs sans alcools - boissons non alcooliques - essences pour boissons - sirop pour boissons - cocktails sans alcools - extraits de fruits sans alcools - boissons de fruits sans alcools - jus de fruits - jus de végétaux - lait - limonades - nectars de fruits - petits lait - sodas - sorbets - jus de tomate - café - cacao - farine et préparation faites de céréales - pain - patisserie et confiserie - glaces comestibles - vinaigres - sauces (condiments) - épices - viandes - poissons - volaille et gibier - extraits de viandes - fruits et légumes conservés, séchés et cuits - gelées - confitures - compotes - oeufs - laits et produits laitiers - huiles et graisses comestibles - conserves de viandes, poisson, volaille et gibier - conserves d'oeufs - charcuterie - aliments diététiques à usage médical - aliments pour bébés - bonbons à usage pharmaceutiques - boissons diététiques à usage médical - substances diététiques à usage médicale - farine à usage pharmaceutique - gélatine à usage médical - hormones à usage médical - farine lactées pour bébés - produits pharmaceutique - cosmétiques - huiles essentielles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.